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Construction - SIT (5)
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A. Marche à suivre - constructions
Construction de villas, immeubles, transformations, agrandissements, etc.
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Annonce pour travaux de constructions ou entretien ordinaire ne nécessitant pas de mise à l'enquête
Formulaire
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B. Marche à suivre constructions
Réfection façades, réfection toiture, cabane de jardin, etc.
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Formulaire de demande d'autorisation de construire
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SIT : procédure d'accès - Marche à suivre
Ci-joint, marche à suivre pour l'accès au SIT communal.
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