envoyer un e-mail
  gorges du trient   i-docens   cascade de la pissevache
 
   Téléchargements
Rechercher
 
par rubrique
Toutes (31)
  Bourgeoisie (2)
  Cascade de la Pissevache (1)
  Chiens (3)
  Construction - SIT (5)
  Déchets (1)
  divers (8)
  écoles (2)
  écologie (4)
  Fiscalité (1)
  Gorges du Trient (2)
  urgences (1)
  Votations (1)
Construction - SIT (5)
image non disponible
A. Marche à suivre - constructions
Construction de villas, immeubles, transformations, agrandissements, etc.
 Télécharger le document au format pdf (334 Ko)
image non disponible
B. Marche à suivre constructions
Réfection façades, réfection toiture, cabane de jardin, etc.
 Télécharger le document au format pdf (381 Ko)
image non disponible
Formulaire d'annonce de travaux de construction ou entretien ordinaire sans mise à l'enquête
 Télécharger le document au format pdf (290 Ko)
image non disponible
Formulaire de demande d'autorisation de construire
 Télécharger le document au format pdf (61 Ko)
image non disponible
SIT : procédure d'accès - Marche à suivre
Ci-joint, marche à suivre pour l'accès au SIT communal.
 Télécharger le document au format pdf (277 Ko)